Les frais de séjour

Ils correspondent au coût de soins (médicaments, examens de laboratoires, honoraires conventionnés des médecins, interventions chirurgicales, soins, actes de radiologie, prothèses, frais hôteliers en chambre double, etc.). Ils sont pris en charge par votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie à 100% :

• si vous subissez une intervention chirurgicale avec des actes exonérant ;
• lorsque l’hospitalisation est en rapport avec une affection liste ou hors liste ou avec un accident du travail ;
• lors d’une maternité à partir du 6e mois de grossesse ;
• pour les anciens combattants, victimes de guerre et les personnes en situation d’invalidité.

Dans les autres cas, une partie des frais de séjour reste à votre charge ou à celle de votre complémentaire santé ou de votre assurance complémentaire.

Le forfait journalier

Le forfait journalier représente la participation des assurés aux frais d'hébergement et d'entretien entraînés par l'hospitalisation. Ce forfait est facturé pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie. Vous en êtes exempté :

• si vous êtes invalide de guerre, assuré bénéficiant de l'article 115 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
• si vous êtes hospitalisé suite à un accident de travail ou à une maladie professionnelle
• si vous êtes hospitalisé à partir du 6e mois de grossesse.

Le ticket modérateur

Le ticket modérateur correspond à la partie des frais non remboursée par la Sécurité sociale. Lorsque l'hospitalisation donne lieu à la réalisation d'un acte médical dont le tarif est inférieur à 120 euros, l'Assurance Maladie prend en charge 80 % des frais d'hospitalisation tandis que les 20 % restants sont à votre charge ou à celle de votre mutuelle. Lorsque l'hospitalisation donne lieu à la réalisation d'un acte médical dont le tarif est égal ou supérieur à 120 euros, le ticket modérateur correspond à un forfait de 18 euros à votre charge ou à celle de votre mutuelle.

Les dépassements d'honoraires

Des dépassements d'honoraires sont susceptibles de vous être demandés par certains praticiens, exerçant en secteur 2 conventionné à honoraires libres. Dans ce cas, ils sont autorisés à pratiquer des dépassements d'honoraires qui relèvent de leur seule discrétion et qui resteront à votre charge ou à celle de votre mutuelle et/ou complémentaire, avec votre accord préalable.

Les prestations hôtelières

La chambre particulière que vous demandez, lorsqu'elle n'est pas prescrite pour raison médicale.

Les suppléments hôteliers que vous demandez : télévision, téléphone, et autres prestations de confort.

Les prestations spécifiques liées aux accompagnants : lits, repas…